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    49 acte(s)
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    20160129_ODJ_20160204 Ordre du Jour du Bureau du 04/02/2016 Ordre du jour 04/02/2016 bureau
    20160421_CR_20160204 Compte Rendu du bureau du 04/02/2016 Compte-rendu de bureau 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0115 Déprogrammation d’une opération FSE - PLIE 2013 : '' Dispositif de formation, l’entreprise : comment ça marche '' Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0014 Toulouse Montaudran Aérospace - Trémie Payssat : Adoption d'un protocole d'accord transactionnel avec la SCI PEYRE relatif à la participation aux travaux de la suppression de l'accès Chemin Payssat Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0043 Opérations foncières - Commune de Colomiers - Boulevard du Général de Gaulle et allée du Comminges - Régularisation foncière du cheminement piéton : Acquisition d'un terrain à la SEM OPPIDEA Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0118 Modification d'emplois au sein de directions de Toulouse Métropole Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0028 Commune de Mons - Plan d'Occupation des Sols : Champ d'application du Droit de Préemption Urbain (annule et remplace la délibération n° 15-775 du 03/12/2015) Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0058 Aménagement de voirie au bénéfice des usagers du réseau de surface du SMTC : Adoption de la convention 2015-0876 de co-maîtrise d'ouvrage SMTC / Toulouse Métropole Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0129 Convention entre la Métropole et le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Haute-Garonne pour la fourniture d'eau brute à partir du système d'adduction d'eau brute de Saint-Martory pour les besoins de production de l'usine de traitement d'eau potable de Tournefeuille Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0031 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Aménagement de la rue Ernest Renan : Acquisition d'une emprise foncière auprès de Madame Catherine TONIOL Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0060 Enfouissement de réseaux aériens téléphoniques et création d'installations communautaires de télécommunications : Adoption de la 19ème convention entre Toulouse Métropole et ERDF Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0132 Opérations foncières - commune de Toulouse - GPV Empalot : désaffectation de la rue de Fréjus Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0034 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Chemin du Loup : Acquisition d'une emprise foncière auprès de l'indivision BERRIER Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0063 Contrat de Ville 2015-2020 : Sollicitation des subventions auprès des partenaires pour l'octroi des dotations de fonctionnement aux Conseils Citoyens Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0137 Demande de subvention à l'Agence Adour-Garonne pour le financement d'un poste de chargé de mission Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) au titre de 2016 Délibération 04/02/2016 bureau

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