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    49 acte(s)
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    20160129_ODJ_20160204 Ordre du Jour du Bureau du 04/02/2016 Ordre du jour 04/02/2016 bureau
    20160421_CR_20160204 Compte Rendu du bureau du 04/02/2016 Compte-rendu de bureau 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0063 Contrat de Ville 2015-2020 : Sollicitation des subventions auprès des partenaires pour l'octroi des dotations de fonctionnement aux Conseils Citoyens Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0132 Opérations foncières - commune de Toulouse - GPV Empalot : désaffectation de la rue de Fréjus Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0034 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Chemin du Loup : Acquisition d'une emprise foncière auprès de l'indivision BERRIER Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0088 Implantation de canalisations gaz : Adoption de conventions de servitudes avec Gaz Réseau Distribution France (GRDF) sur ZAC Aéroconstellation et ZAC Toulouse Montaudran Aerospace - Implantation de supports et ancrages pour conducteurs aériens d'électricité : Adoption d'une convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) sur ZAD Gramont-Balma Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0137 Demande de subvention à l'Agence Adour-Garonne pour le financement d'un poste de chargé de mission Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) au titre de 2016 Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0038 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Les Castalides : Cession à la commune de Toulouse des lots appartenant à Toulouse Métropole Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0041 Opérations foncières - Commune de Toulouse - Régularisation foncière - 44 chemin de Cayras : Acquisition d'une emprise à la Société MENISSIMO Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0114 Validation de non sélection d’opérations FSE-PLIE déposées en 2015 Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0046 Opérations foncières - Commune de Toulouse - GPV Reynerie : Désaffection d'une emprise rue Jean Gilles Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0117 Convention de mise à disposition de personnel de Toulouse Métropole auprès du Syndicat Mixte des Aires d'Accueil des Gens du Voyage MANEO (SMAGV-MANEO) Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0024 Linéo 8 - Amélioration du service des lignes de bus structurantes - Mise en accessibilité des arrêts : Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique Tisséo SMTC/Toulouse Métropole Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0057 Exploitation et maintenance des aménagements et des équipements pour le passage des bus et des cyclistes réalisés au niveau de la voie interne d’Airbus entre le chemin de l’Espeissière et le carrefour route de Bayonne / Chemin de Chèvrefeuille : Adoption de la Convention n° 2015-0882 Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0128 Convention pour le remboursement à Toulouse Métropole du surcoût généré pour la continuité de service des antennes téléphoniques pendant la durée des travaux de réhabilitation du château des Allières à Blagnac Délibération 04/02/2016 bureau

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