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    49 acte(s)
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    20160129_ODJ_20160204 Ordre du Jour du Bureau du 04/02/2016 Ordre du jour 04/02/2016 bureau
    20160421_CR_20160204 Compte Rendu du bureau du 04/02/2016 Compte-rendu de bureau 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0064 Commune de Blagnac : Adoption d'un protocole transactionnel avec Madame CANOUET MADIEU suite travaux de voirie Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0131 Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre SNCF Réseau et Toulouse Métropole pour la réalisation de travaux sur les réseaux pluviaux gare Matabiau (Toulouse) Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0033 Opérations foncières - Commune de Toulouse - angle du 3, avenue de Larrieu et de la route d'Espagne : Acquisition d'une emprise foncière auprès de la Société Porfrance Porcelanosa Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0037 Opérations foncières - Commune de Cugnaux - 103, Avenue de Toulouse: Acquisition d'une emprise foncière auprès de la SCI CUGNAUX AVENUE DE TOULOUSE (annule et remplace la délibération n°13-921 du 12/12/2013) Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0087 Vente aux enchères publiques de véhicules, engins et matériels réformés - année 2016 Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0134 Opérations foncières - Commune de Toulouse - GPV Empalot : désaffectation de la rue de Grasse Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0162 Marathon Toulouse Métropole - Edition 2016 : Adoption des réglements des courses Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0040 Opérations foncières - Commune de Castelginest - route de Pechbonnieu : Acquisition d'une emprise foncière pour régularisation auprès de Mme FOURCADE Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0113 Programmation de l’opération FSE - PLIE 2016 : '' Accompagnement renforcé des participants du PLIE 2016 '' Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0044 Opérations foncières - Commune de Toulouse - 80 Route d'Agde : Acquisition d'emprises foncières à la copropriété '' les jardins du Golf '' Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0116 Programmation de l’opération FSE - PLIE 2016 : '' Développement d’un parcours vers les métiers de l’industrie '' Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0023 Linéo 7 - Amélioration du service des lignes de bus structurantes - Mise en accessibilité des arrêts : Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique Tisséo SMTC/Toulouse Métropole (Annule et remplace la délibération DEL-15-211 du 11 juin 2015) Délibération 04/02/2016 bureau
    DEL-16-0059 Aménagement de voirie et mise en accessibilité des points d'arrêts au profit du réseau bus urbain - Convention 2015- 0876 de co-maîtrise d'ouvrage SMTC/Toulouse Métropole : Adoption de l'avenant n°1 au titre de l'année 2016 - programme 2016 Délibération 04/02/2016 bureau

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