Prochaine séance :
- Vendredi 29 mars 2023 à 9h30
Le moteur de recherche héberge les documents ci-dessous de mars 2003 à nos jours :
- l’ordre du jour, mis en ligne une semaine avant la séance,
- les délibérations (les pièces annexes ne sont intégrées que depuis juin 2015), mises en ligne dans les 10 jours qui suivent la séance,
- la liste des décisions du Maire (à partir de juin 2015), mise en ligne dans les 10 jours qui suivent la séance,
- les décisions du Maire, (à partir de 2017) - Le Conseil Municipal a délégué au Maire certaines attributions de gestion courante, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales.
Les décisions sont mises en
ligne une fois exécutoires. La date figurant dans la colonne de droite
correspond au Conseil de rattachement durant lequel le Maire rend compte de
la décision.
- le procès-verbal des séances, mis en ligne après approbation de l'assemblée.
Ville de Toulouse