Les délibérations du Conseil Municipal

Prochaine séance

- vendredi 23 juin 2017 à 9 h 30

Le moteur de recherche héberge les documents ci-dessous de mars 2003 à nos jours :

- l’ordre du jour, mis en ligne une semaine avant la séance,

- les délibérations (les pièces annexes ne sont intégrées que depuis juin 2015), mises en ligne dans les 10 jours qui suivent la séance,

- la liste des décisions du Maire (à partir de  juin 2015), mise en ligne dans les 10 jours qui suivent la séance,

- les décisions du Maire, (à partir de 2017) - Le Conseil Municipal a délégué au Maire certaines attributions de gestion courante, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales.

Les décisions sont mises en ligne une fois exécutoires. La date figurant dans la colonne de droite correspond au Conseil de rattachement durant lequel le Maire rend compte de la décision.

- le procès-verbal des séances, mis en ligne après approbation de l'assemblée.


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